Droits et aspects juridiques / Rights & Legal
Vos revenus Amazon KDP, la propriété de votre livre et les responsabilités de chacun — Your Amazon KDP income, who owns your book and who is responsible for what
Vos revenus, vos droits
Vous conservez 100 % de vos revenus sur Amazon KDP. AI Novel Studio ne prélève aucune commission et ne touche aucune part de vos redevances. Amazon vous paie directement, sur votre propre compte KDP.
AI Novel Studio vous aide à créer votre manuscrit. Ce que vous en faites ensuite ne regarde que vous.
Vos revenus Amazon KDP
- Vous publiez avec votre compte Amazon KDP. AI Novel Studio n'y a aucun accès et n'intervient pas dans vos ventes.
- Les redevances versées par Amazon vous reviennent en totalité. Nous ne prenons ni pourcentage, ni frais par vente, ni droit sur vos livres.
- Les taux de redevance (35 % ou 70 % du prix de vente pour un eBook) sont ceux d'Amazon et dépendent des options que vous choisissez sur KDP. Voir Amazon KDP — Publier sur Amazon.
La bibliothèque intégrée d'AI Novel Studio est un service à part, avec son propre partage des revenus (50 % pour l'auteur). Les 100 % concernent vos ventes sur Amazon KDP.
Votre livre vous appartient
Le manuscrit que vous créez avec AI Novel Studio vous appartient. Avec une offre payante, ACADEE vous cède l'ensemble des droits qu'elle pourrait détenir sur les textes générés à partir de vos idées, dans toute la mesure permise par la loi.
- Vous pouvez le modifier, le publier, le vendre et l'adapter librement.
- Vos textes ne servent ni à entraîner des modèles d'IA ni à notre communication. Ils ne sont transmis aux fournisseurs d'IA que pour produire votre livre.
Ce que vous en faites ensuite
Une fois votre manuscrit terminé, le choix vous revient :
- l'auto-publication sur Amazon KDP, que la plateforme vous aide à préparer (export, couverture, description, mots-clés) ;
- un éditeur : rien ne vous empêche de proposer votre manuscrit à une maison d'édition ayant pignon sur rue ;
- ou toute autre diffusion de votre choix.
Selon votre offre
| Offre | Ce que vous pouvez faire de vos textes |
|---|---|
| Free Starter | Usage personnel, non commercial : pour essayer la plateforme |
| Full AI Draft, KDP Publisher, Managed Launch | Publier, vendre et exploiter librement votre livre, en conservant 100 % de vos redevances |
Responsabilités
ACADEE, société éditrice d'AI Novel Studio, fournit un outil d'aide à l'écriture. Dans les limites prévues par la loi et par nos conditions d'utilisation, ACADEE ne peut pas être tenue responsable des œuvres créées avec la plateforme, de leur contenu, de leur publication, de leurs ventes ou de l'usage que vous en faites.
En tant qu'auteur, vous êtes responsable de votre livre :
- relisez et validez le texte avant de le publier ;
- assurez-vous qu'il ne porte pas atteinte aux droits d'un tiers (œuvres, marques, personnes réelles) ;
- respectez les règles des plateformes où vous publiez. Amazon KDP demande par exemple de déclarer les contenus générés par IA : l'onglet Publication vous le rappelle, mais la déclaration reste la vôtre.
Bon à savoir
- Droit d'auteur et IA. Le statut juridique des œuvres créées avec l'aide d'une IA n'est pas tranché de la même façon dans tous les pays. ACADEE ne peut pas garantir qu'un texte généré sera protégé par le droit d'auteur.
- Unicité. Une IA peut produire des passages proches pour deux personnes qui lui donnent des consignes proches. Plus votre projet est personnel (idées, personnages, style), plus votre livre l'est aussi.
Cette page résume l'essentiel. Seules les conditions d'utilisation font foi. Une question ? Écrivez-nous à contact@acadee.fr.